MENTIONS LÉGALES

I - Éditeur

Le site www.saajparis.fr est édité par l'entreprise LYSERA SAS, Adresse du siège social : 12 rue Martel, 75010 Paris, au Tribunal de Commerce de Paris sous l'identifiant : 824 798 904.

N° de TVA : FR56 8247 98 904

II - Hébergeur, Conception & réalisation

Conception, réalisation : Agence Troa

Hébergement : Agence Troa

III - Propriété intellectuelle et responsabilité

Tous les éléments du site Internet, à savoir photos, illustrations, maquette, textes mais également tous les produits qui y sont venus sont la propriété exclusive de l'entreprise LYSERA SAS, enregistrée au Tribunal de Commerce de Paris sous l'identifiant : 824 798 904. Toute reproduction et représentation même partielle, sur tous support quel qu'il soit, des éléments du site ou des produits sans accord de l'éditeur est donc formellement interdit. Toute reproduction et/ou représentation partielle ou totale des éléments du site www.saajparis.fr constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. L'entreprise LYSERA SAS est propriétaire exclusive des noms de domaine www.saajparis.fr et www.saajparis.com

IV - Loi informatique et libertés

Conformément aux dispostions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) le 25 avril 2018 sous le numéro 2176799.

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